Samuel Dubuis


De: Samuel DUBUIS
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="2028-04-08"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000050456770(source JORF)
admission
07 Novembre 202407/11/2024
De: Samuel Dubuis
Général de corps d'armée
commandant de la région de gendarmerie de Nouvelle-Aquitaine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000050308901(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 202405/10/2024
De: Samuel Dubuis
Général de corps d'armée
commandant de la région de gendarmerie de Nouvelle-Aquitaine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000050178855(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 202405/09/2024
De: Samuel Dubuis
Général de corps d'armée
commandant de la région de gendarmerie de Nouvelle-Aquitaine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048975446(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 202419/01/2024
De: Samuel Dubuis
Général de corps d'armée
commandant de la région de gendarmerie de Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047963884(source JORF)
délégation de signature
12 Août 202312/08/2023
De: Samuel DUBUIS
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2023-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000047888260(source JORF)
conférés
27 Juillet 202327/07/2023
De: Samuel Dubuis
Général de division
commandant de la région de gendarmerie de Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047580976(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 202324/05/2023
De: Samuel Dubuis
Général de division
commandant de la région de gendarmerie de Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047274297(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 202308/03/2023
De: Samuel DUBUIS
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2022-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000046591812(source JORF)
promotion
24 Novembre 202224/11/2022
De: Samuel DUBUIS
Général de brigade
Objet:
commandant de la région de gendarmerie de Nouvelle-Aquitaine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Groupe:
Défense et de sécurité Sud-Ouest
date_debut="2022-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000046114033(source JORF)
nomination
30 Juillet 202230/07/2022
De: Dubuis (Samuel, Bertrand, Philippe)
général de brigade. Chevalier du 13 juillet 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-07-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000043771350(source JORF)
promotion
09 Juillet 202109/07/2021
De: Samuel DUBUIS
Général de brigade
Objet:
directeur de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-08-01"
cabinet="Directeur général de la gendarmerie nationale"
grade="Directeur"
JORFTEXT000042197458(source JORF)
nomination
04 Août 202004/08/2020
De: Samuel Dubuis
Général de brigade
directeur de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du directeur général de la gendarmerie nationale tous actes ou documents relevant de la compétence de l'ordonnateur s'agissant des dépenses et de recettes de l'UO « centrale cabinet du BOP national commandement et soutien »
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
cabinet="BOP national commandement et soutien »"
autorite_delegation="Directeur général de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000042106902(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 202012/07/2020
De: Samuel Dubuis
Général de brigade
directeur de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du directeur général de la gendarmerie nationale tous actes ou documents relevant de la compétence de l'ordonnateur s'agissant des dépenses et de recettes de l'UO « centrale cabinet du BOP national commandement et soutien »
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
cabinet="BOP national commandement et soutien »"
autorite_delegation="Directeur général de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000042071373(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 202002/07/2020
De: Samuel DUBUIS
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2020-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000041898311(source JORF)
nomination
21 Mai 202021/05/2020
De: Dubuis Samuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808563S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubuis (Samuel, Bertrand, Philippe)
colonel. Chevalier du 28 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-11-28"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000036847691(source JORF)
promotion
28 Avril 201828/04/2018
De: Dubuis Samuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1721952S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: DUBUIS Samuel
colonel de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ECHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1714365A(source BOMI)
attribution
21 Août 201721/08/2017
De: Dubuis Samuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610824S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: DUBUIS Samuel
colonel de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – Échelon or
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1601987A(source BOMI)
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: Dubuis Samuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 €, QUI ONT ÉTÉ RÉCOMPENSÉS
POUR LEUR ENGAGEMENT LORS DU CRASH DE LA GERMANWINGS
INTJ1522130S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201516/10/2015
De: Dubuis Samuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1515591S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubuis, Samuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1407041S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dubuis Samuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308880S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubuis, Samuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE INDIVIDUEL
D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223151S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Dubuis, Samuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
Vincent
INTJ1223468S(source BOMI)
prime
23 Octobre 201223/10/2012
De: Dubuis (Samuel, Bertrand, Philippe)
colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026151963(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Dubuis Samuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124371S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dubuis Samuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500 EUROS POUR L'ANNÉE 2010
NOM Prénom
Nigend
NLS
IOCJ1105083S(source BOMI)
prime
28 Février 201128/02/2011
De: Dubuis (Samuel, Bertrand, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Dubuis (Samuel, Bertrand, Philippe)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000021573924(source JORF)
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Dubuis (Samuel, Bertrand, Philippe)
lieutenant-colonel ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000019732438(source JORF)
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Dubuis (Samuel, Bertrand)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000284383(source JORF)
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Dubuis (Samuel, Bertrand)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Dubuis (Samuel, Bertrand)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
Collège interarmées de défense
JORFTEXT000000421609(source JORF)
admission
15 Février 200615/02/2006
De: Dubuis (Samuel, Bertrand, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000609722(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Dubuis (Samuel, Bertrand, Philippe)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.